Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ZOULETTES
VINCENT Jean

Numéro de dépôt :
3320518
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
LES ZOULETTES de VINCENT Jean

Présentation de la marque LES ZOULETTES

Déposée le 26 octobre 2004 par VINCENT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ZOULETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est VINCENT Jean domicilié(e) 32 Rue du Bourg Tibourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean VINCENT domicilié(e) 32 Rue du BOURG TIBOURG - France.

La marque LES ZOULETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ZOULETTES est expirée depuis le 26 octobre 2014.

VINCENT Jean a également déposé les autres marques suivantes : FAGOË , ALOUTAH! , TIKITI , LOOVY & LYLA


VINCENT Jean - 32 Rue du Bourg Tibourg - France


Jean VINCENT - 32 Rue du BOURG TIBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Article de papeterie. Albums. Cartes. Livres. Tableaux. Affiches. Calendrier. Dessins. Vêtements. Chaussures. Jeux jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].